1 – Édition du site
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numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.family-
kombucha.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Sebastien DELAUNAY et Jeremy POTTIER
Family Kombucha – Contact : sd@family-kombucha.fr 0662085619 – Adresse : 1 chemin de
Ligerais
Cigné
53300 AMBRIERES LES VALLEES.
Identification de l’entreprise : Société par actions simplifiée Sebastien DELAUNAY et Jeremy
POTTIER
Family Kombucha au capital social de 10000€ – SIREN : 903948339 – RCS ou RM : Laval B
903948339 – Adresse postale : 1 chemin de Ligerais
Cigné
53300 AMBRIERES LES VALLEES – [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers la page de
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Directeur de la publication : – Contact : .
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone :
1007
Délégué à la protection des données : –
Autres contributeurs :
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Sebastien DELAUNAY et Jeremy POTTIER
Family Kombucha est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des
éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite
préalable de Sebastien DELAUNAY et Jeremy POTTIER
Family Kombucha.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera
considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions
des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
Sebastien DELAUNAY et Jeremy POTTIER
Family Kombucha ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects
causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.family-kombucha.fr/.
Sebastien DELAUNAY et Jeremy POTTIER
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informations et contenus présents sur https://www.family-kombucha.fr/.
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Family Kombucha s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.family-kombucha.fr/,
cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont
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juridiction aux tribunaux compétents de 5301.
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En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie
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